dématérialisation du portail d’accès aux dossiers des Aff Mar
Rebaptiser un bateau, demander une ré-immatriculation
Les cabanes de dégustation : Thierry Lafon s’exprime
sud ouest du 15 janvier 2020
Les cabanes de dégustation d’huitres, que décider ?
CR Réunion DDTM 12 novembre 2019
CR réunion avec la DDTM du 12 Novembre 2019. Claude Pascal était présent Ordre du jour : • Présenté par le SIBA : Projet de Modification du balisage de l’entée du Port de Gujan Mestras et Larros et du Chenal d’accès au Port de Piraillan. • Présenté par l’ASA (Association Syndicales Autorisées) qui regroupe les…
DetailsMontant des amendes en mer
Nous vous rappelons que le permis de conduire les navires à moteur peut être retiré temporairement ou définitivement en fonction de l’infraction. Cette page renseigne sur les différentes infractions et indique le montant des amendes dans les domaines suivants : > Sécurité Non-respect de la limitation de vitesse dans la bande des 300 mètres :…
DetailsSe faire remorquer en mer n’est pas gratuit
En cas de problème, vous pouvez avoir besoin d’une assistance. La SNSM est là pour cela. Mais n’imaginez pas que tout sera gratuit. Tout remorquage de votre bateau sera facturé.
lire la site ⇒ Se faire remorquer en mer n est pas gratuit
Montant des amendes pour infractions conduite bateaux à moteur en mer
Attention le permis de conduire les navires à moteur peut être retiré temporairement ou définitivement en fonction de l’infraction.
voir la suite de l article ⇒ Montant des amendes pour infractions conduite bateaux à moteur en mer
Réponse PREMAR Atlantique – recours gracieux arrêté mouillage Arguin /CAUB’ARC
Bonne nouvelle ! La réponse du PREMAR est claire ! L’article 3 avait été interprété par la SEPANSO comme quoi les navires ne pouvaient pas accoster toute la journée dans les zones de mouillage mais seulement débarquer leurs passagers et aller mouiller au large. Ils se trompaient complètement ! Et nous avions raison ! L’avant-dernier paragraphe précise bien au…
DetailsRéglementation sur les remorques bateaux
Notre partenaire Sud Ouest remorque nous a fait un petit récapitulatif concernant la réglementation sur les remorques bateaux.
A savoir
Le secrétariatQuelle remorque choisir par Sud ouest remorque
Assurance navigation
Info de notre responsable de la commission sécurité et réglementation de l APBA
Assurance et navigation de plaisance
Droit de francisation : suppression de l’abattement pour vétusté
Depuis le 1er janvier 2019, la loi de finances 2019 prévoit un gel de l’abattement pour vétusté appliqué au droit de francisation et de navigation (DAFN). Concrètement, qu’est-ce que ça change ? Article complet ⇒ Droit de francisation, suppression de l’abattement pour vétusté
